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Bourses et aide financière

Plan facultaire d’attribution – Bourses de réussite de la faculté des études supérieures et postdoctorales

Entrée en vigueur : 1er mai 2016

Période d’application :
Année financière (sessions été-automne-hiver)

Ce plan facultaire d’attribution est valide sous réserve de modification des règles par le comité de gestion facultaire de la Faculté des lettres et des sciences humaines. Les bourses seront versées sous réserve de la disponibilité des fonds. Ce plan est valide du 1er mai 2016 au 30 avril 2017. Il remplace tous les autres plans antérieurs au 1er mai 2016.

Remarque : Dans le présent document, le genre masculin est utilisé sans intention discriminatoire et uniquement pour alléger le texte.

Objectifs

Les objectifs institutionnels du Plan facultaire d’attribution – Bourses de réussite de la Faculté des études supérieures et postdoctorales pour les étudiants inscrits à un programme de maîtrise, avec ou sans mémoire, ou à un programme de doctorat sont de réduire la durée des études, d’augmenter le taux de diplomation et de favoriser le recrutement de nouveaux candidats.

Les mesures de soutien financier visent ainsi à aider les étudiants à terminer leurs études de maîtrise ou de doctorat dans un délai raisonnable.

Pour la maîtrise, ce délai est de 6 sessions ou 2 ans. Pour le doctorat, ce délai est de 12 sessions ou 4 ans. Le nombre de sessions (automne, été, hiver) pour l’obtention des bourses est calculé en continu. Les sessions sont comptabilisées même si l’étudiant n’est pas inscrit ou inscrit à temps partiel.


Conditions d'admissibilité

  • L’étudiant doit être inscrit à temps complet dans un programme de maîtrise ou de doctorat pendant la session où la bourse est demandée. Une session à temps complet comporte au moins 12 crédits de cours ou un bloc de crédits de recherche conférant le statut temps complet.
  • Les étudiants inscrits dans un programme de maîtrise en bidiplomation ou dans un programme de doctorat en cotutelle sont admissibles. Ils doivent faire la preuve qu’ils sont inscrits à temps complet. Les sessions suivies dans l’université d’accueil sont comptabilisées.
  • Dans le cas d’un étudiant inscrit à des études probatoires, le calcul des sessions d’admissibilité aux bourses commencera lorsque ces études auront été complétées avec succès. Toutefois, si l’étudiant suit en même temps des séminaires contributoires à son programme, le calcul des sessions commencera à ce moment.
  • L’étudiant qui est retardé dans le cheminement de ses études ou qui les suspend temporairement en raison d’un congé parental, d’un problème de santé – le touchant lui-même ou affectant l’un des membres de sa famille immédiate – ou de tout autre motif exceptionnel peut s’adresser au vice-décanat à la recherche, à la création et aux études supérieures pour qu’on lui accorde une dérogation aux délais normalement impartis. Il devra impérativement fournir des pièces justificatives pertinentes.

Provenance et valeur totale des bourses

Le montant des bourses est établi annuellement en fonction des disponibilités budgétaires de la Faculté des lettres et des sciences humaines et du nombre d’étudiants inscrits à temps complet dans tous les programmes de cycles supérieurs. À l’exception des bourses pour dépôt initial, tous les montants sont fixes et doivent être considérés comme des maximums pouvant varier selon les ressources budgétaires. Il va de soi que les étudiants qui atteindront une étape avant le moment prévu au calendrier recevront la bourse indiquée.

Maîtrise

S’il satisfait tous les jalons dans les temps prescrits, un étudiant inscrit à la maîtrise avec mémoire pourrait recevoir un maximum de 2 700 $ comme soutien financier à la réussite, un étudiant inscrit à la maîtrise avec essai ET stage pourrait recevoir un maximum de 2 300 $, alors qu’un étudiant inscrit à la maîtrise avec essai ou avec stage pourrait recevoir un maximum de 2 225 $.

Doctorat

Un étudiant inscrit au doctorat qui aura satisfait toutes les étapes de son programme et effectué des publications, des communications ou des activités publiques pourrait se prévaloir du montant maximum de 10 600 $.


Conditions générales de versement

L’obtention des bourses de progression est établie en fonction du cheminement de l’étudiant.

  • Les bourses seront versées après le 15 juillet 2016, pour la session d’été 2016, le 15 novembre 2016 pour la session d’automne 2016 et le 17 mars 2017 pour la session d’hiver 2017. À ce moment, les modifications apportées à l’inscription au cours de la session (abandon de cours avec mention X) seront prises en compte. Si l’étudiant n’est plus inscrit à temps complet, la bourse demandée ne sera pas versée.
  • L’étudiant doit soumettre sa demande de bourse dans Capsule au plus tard à la fin de la session donnant droit au versement en question. Par exemple, dans le cas d’une bourse pour la réussite d’un séminaire ou la réussite du projet de mémoire ou de thèse, la demande doit être soumise à la session d’inscription du séminaire ou du dépôt de mémoire ou de projet, même si le résultat final n’est pas connu.
  • Un étudiant ne pourra pas demander rétroactivement une bourse prévue dans ce nouveau plan pour une étape qu’il aurait réalisée alors que l’ancien plan était en vigueur.
  • Le premier versement de la Bourse d’admission au mérite des programmes de maîtrise doit être demandé à la première session d’inscription. Aucune bourse ne sera versée rétroactivement.
  • Un étudiant qui effectue un changement de programme d’études supérieures et obtient plus de six crédits en équivalence dans son nouveau programme de maîtrise n’est pas admissible à la Bourse d’admission au mérite.

Pour obtenir les bourses, l’étudiant doit :

  • Soumettre sa demande dans Capsule à l’onglet « Activités de formation à la recherche », puis « Soumettre une demande de bourse »;
  • Lorsque des documents supplémentaires sont requis, il est de la responsabilité de l’étudiant de les acheminer par courriel à boursesreussite@flsh.ulaval.ca;
  • Les bourses seront versées à la période prévue et après réception du dossier complet.

Étapes, échéancier et montant des bourses